Damien Brunet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Damien BRUNET
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000044560868(source JORF)
nomination
26 Décembre 202126/12/2021
De: Damien Brunet
chef du bureau des applications informatiques pénales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044289699(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202105/11/2021
De: Damien Brunet
chef du bureau des applications informatiques pénales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044082846(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202122/09/2021
De: Damien Brunet
chef du bureau des applications informatiques pénales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043764052(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202107/07/2021
De: Damien Brunet
chef du bureau des applications informatiques pénales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043216549(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202105/03/2021
De: Damien Brunet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000042308401(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 202004/09/2020
De: Damien Brunet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000041936600(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 202030/05/2020
De: Damien Brunet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000041505166(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202031/01/2020
De: Damien Brunet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000039126688(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201925/09/2019
De: Damien Brunet
magistrat
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000038487002(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 201919/05/2019
De: Damien Brunet
magistrat
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000038224327(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201913/03/2019
De: Damien Brunet
magistrat
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037796974(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201812/12/2018
De: Damien BRUNET
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: BRUNET Damien
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Brunet (Damien)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations, Creil (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032855463(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Damien BRUNET
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000030172109(source JORF)
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Brunet (Damien)
substitut (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Damien BRUNET
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Damien Brunet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Brunet (Damien)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
(Promotion 2005)
JORFTEXT000000245639(source JORF)
admissibilite
23 Février 200723/02/2007
De: Brunet (Damien)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000444067(source JORF)
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Brunet (Damien)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 juin 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000422599(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200429/12/2004
De: Brunet (Damien)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
28 juin 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000440588(source JORF)
admissibilite
18 Septembre 200418/09/2004
De: Brunet (Damien)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
14 septembre 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000775068(source JORF)
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Brunet (Damien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2000
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000587102(source JORF)
nomination
18 Janvier 200118/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.